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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT
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CLAIRE DE SAINTENAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIRE DE SAINTENAC
DELPEYRAT, SAS

Numéro de dépôt :
3026477
Date de dépôt :
09/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2020

Présentation de la marque CLAIRE DE SAINTENAC

Déposée le 9 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAIRE DE SAINTENAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-24 du 16 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELPEYRAT domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 645 680 026 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELPEYRAT, SAS domicilié(e) Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France.

La marque CLAIRE DE SAINTENAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIRE DE SAINTENAC est expirée depuis le 9 mai 2020.

DELPEYRAT a également déposé les autres marques suivantes : Francois Carrier , PAPITON , PIERRE DELPEYRAT , LES FERMIERS DU GERS , FILIERE 100% SUD-OUEST , DELPEYRAT SARLAT , Delpeyrat , DELPEYRAT , JOUBES , MANOIR DE PEYRAT


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT - France - SIREN 645680026


DELPEYRAT, SAS - Z.A. LA TEOULERE - 40282 - SAINT PIERRE DU MONT CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 16 juin 2000 au BOPI 2000-24

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2010 n°2428888 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-25

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